Pr Alain Créange, Dr Alexandra Moutereau et Dr Jean-François Géhanno

(Créteil, Rouen)

Les éléments en présence sont simples :

1- Les données actuelles de la science donnent suffisamment d'arguments pour établir que sur une population de patients, le risque de première poussée de SEP ou de poussée au cours d'une sclérose en plaques n'est pas augmenté par la vaccination contre l'hépatite B.

2 - la polémique sur le risque potentiel n'est pas close en raison d'une étude récente concluant à un risque non nul (ref. Neurology 2004; 63:838-842). S'il existe, est-il présent dans une sous population particulière inconnue ?

3 -Le risque de déclarer une SEP est d'environ 1/1000 sous nos latitudes mais de 2 à 3% chez la fille d'une patiente atteinte de SEP.

3bis – Le risque de contracter une hépatite B est très réel chez les soignants. On peut rappeler qu'il existe en France 300000 porteurs du virus de l'hépatite B et que le risque de transmission en cas d'accident exposant au sang à partir d'un patient source porteur du virus peut atteindre 40%

4- la vaccination contre l'hépatite B est obligatoire chez tous les professionnels de santé  exposés au risque de contamination et exerçant leur activité professionnelle dans un établissement ou organisme public ou privé de prévention ou de soins, d’après le calendrier vaccinal 2005 publié au BEH n°29-30/2005 et l’arrêté du 29 mars 2005 relatif aux conditions d’immunisation de ces personnels. La stratégie vaccinale et les modalités du contrôle de l’immunisation des personnes exerçant une activité professionnelle, quelle qu’elle soit, dans ces établissements sont sous-tendues à l’avis du médecin du travail de ces établissements. Pour les élèves, le code de la santé publique (L-3111 alinéa 4) précise : Tout élève ou étudiant d'un établissement préparant à l'exercice des professions médicales et des autres professions de santé dont la liste est déterminée par arrêté du ministre chargé de la santé, qui est soumis à l'obligation d'effectuer une part de ses études dans un établissement ou organisme public ou privé de prévention ou de soins, doit être immunisé contre les maladies mentionnées à l'alinéa premier du présent article. Ce certificat est habituellement fait par le médecin traitant.

Compte tenu de ces différents éléments, le médecin hésite parfois à vacciner le ou la candidate et l'empêche ainsi de devenir infirmier(ière). Cependant, le neurologue doit clairement lui expliquer les différents éléments ci-dessus et le fait que si elle débutait une première poussée de SEP dans les  semaines, mois, voire année après la vaccination, il ne serait pas possible d'incriminer aisément la vaccination compte tenu du terrain (âge de la patiente, risque familial, voire stress de l'hôpital).

Par contre, qu'une indemnité pour accident du travail soit obtenu en cas de plainte est possible (et s'est déjà produite : jurisprudence du 25/6/2004 cour d’appel d’Aix en Provence, le 23/9/2003  1^ère chambre civile de Nanterre rejugé en cours d’appel à Paris puis plus récemment en Mai 2004). Les plaignants se sont vus à chaque fois, accordés le statut d’accidentés du travail, lors de la survenue d’une sclérose en plaques au décours d’une vaccination contre le virus de l’hépatite B réalisée dans le cadre des vaccinations. La vérité juridique n'étant pas la vérité scientifique et le doute profitant au plaignant. Il convient enfin de signaler que l'indemnisation des effets secondaires des vaccinations obligatoires est pris en charge par l’Etat Article L3111-9 : Sans préjudice des actions qui pourraient être exercées conformément au droit commun, la réparation d'un dommage imputable directement à une vaccination obligatoire pratiquée dans les conditions mentionnées au présent chapitre, est supportée par l'Etat.